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Le Journal de l'Aviation » Industrie aéronautique » Nouveaux accords entre l’EASA et la FAA sur la certification

Nouveaux accords entre l’EASA et la FAA sur la certification

Léo Barnier Léo Barnier
26 juin 2018
dans Industrie aéronautique
© Boeing

© Boeing

BOB8 n’est pas le nom d’un nouveau droïde dans Star Wars, mais la Décision 0008 du Conseil de surveillance bilatéral qui régit la coopération américano-européenne dans le domaine de la réglementation de la sécurité de l’aviation civile. Ratifiée le 22 juin à Washington par les directeurs de la FAA et l’EASA lors de leur 17e conférence annuelle sur la sécurité, elle avalise le renforcement de la réciprocité entre les deux autorités pour la certification des aéronefs. Cette décision ouvre aussi la porte à des baisses tarifaires de la part de l’EASA.

La décision BOB8 découle directement de la révision 6 des Procédures de mise en oeuvre technique (TIP) de la certification de navigabilité et environnementale, adoptée le 22 mars. Derrière cet amphigouri se cache la volonté de faciliter la démarche de certification des aéronefs américains en Europe et inversement grâce à une plus grande réciprocité.

Chaque autorité validante accepte ainsi le principe d’une reconnaissance accrue du travail effectué par son homologue certifiante, ce qui doit faciliter son travail et réduire le temps nécessaire pour donner son aval. Cela devrait réduire les délais entre l’obtention d’une certification FAA et sa validation par l’EASA, et inversement. On peut aussi supposer que les homologations simultanées des deux côtés de l’Atlantique vont se multiplier.

Outre une diminution de la charge de travail pour les constructeurs dans l’obtention du précieux sésame, cette Décision 0008 devrait entraîner une baisse des coûts de certification des avions américains en Europe. La Commission européenne a en effet accepté le principe d’une diminution d’environ deux tiers des tarifs de l’EASA pour la validation d’une certification. Le système de redevance étant différent pour la FAA, il n’y aura pas de mesure réciproque pour les avions européens aux Etats-Unis.

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Mots clés : EASAFAA

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